Le présent site est la propriété de LA PETITE BELGIQUE, établissement situé au 45 rue Nationale 59152 CHERENG - FRANCE

Ce site a été conçu et réalisé par LA PETITE BELGIQUE avec l'aide d' IMPULSION CREATIVE située au 38 rue de la Carnoy 59130 LAMBERSART

Nom du Site : www.lapetitebelgique.fr

Directeur de la publication :

Email : lapetitebelgique2020@gmail.com
Adresse : 45 rue Nationale 59152 CHERENG - FRANCE
Tél. : 06.20.46.20.87
Raison sociale : LA PETITE BELGIQUE
N° SIRET : 87974512300015
Hébergement : www.wix.com
Noms de domaines : www..infomaniak.fr

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société LA PETITE BELGIQUE. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de LA PETITE BELGIQUE, soit de clients qui auront autorisé LA PETITE BELGIQUE à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Le directeur de publication est responsable des contenus fournis, et affirme disposer des droits d'utilisation de ses sources. La société IMPULSION CREATIVE se dégage de toute résponsabilité quant au contenu figurant sur le site.
La société LA PETITE BELGIQUE étant en mesure d'en modifier l'intégralité du contenu, en toute autonomie avec les droits d'accès lui ayant étaient retrocédés et / ou fournis.